Mairie de Belrain
2. Rue Russelot
COMPTE RENDU REUNION DU
55260 BELRAIN 19 novembre 2013




Présents : 8
Absent : P. Gervaise
M. Nicolas Chavanne est désigné secrétaire de séance

La séance est ouverte à 20h40


1 Demande de curage : La personne concernée a reçu un courrier de la Mairie précisant les différentes modalités.
Le cours d’eau étant propriété des riverains, son entretien est à leur charge.
Une déclaration (notice descriptive des travaux) et l’accord de la DDT sont nécessaires si on touche au lit du ruisseau.

2 Le compte rendu de la réunion du 3 octobre est adopté à l’unanimité
3 Suivi donné à la « pétition » :
M. le Maire rappelle la genèse du problème soulevé, puis donne l’historique des actions qu’il a menées. Suite aux explications et ressenti du rédacteur du courrier « pétition », il semble que si des difficultés sont apparues c’est au niveau de la forme qu’elles subsistent.
Toutefois sur le fond cela a permis à M. le Maire de mener plusieurs actions ayant pour effet de solutionner le problème à présent.
L’ensemble du Conseil se félicite du règlement de cette affaire.

4 Les dossiers en cours sont rapidement évoqués.

5 M le Maire informe de la possibilité de débattre sur le projet CiGéo (enfouissement des déchets nucléaires), de délibérer et de communiquer le résultat du vote à la CPDP.
Le conseil ne souhaite pas débattre sur ce thème.

La séance est levée

Remarque : l’arrêt du bus scolaire est dorénavant situé rue du lavoir.