DEPARTEMENT DE LA MEUSE
CANTON DE PIERREFITTE SUR AIRE
COMMUNE DE BELRAIN



EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BELRAIN

Séance du 17 mai 2008
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Séance du dix sept mai , l’an deux mil huit, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Belrain, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur, Patrick GONDOUIN, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 9
Nombre de présents : 7
Nombre d’absents ou excusés : 2
Nombre de votants : 9
Pouvoir :
Monsieur Nicolas Chavanne a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Date de convocation : 25/06/2008
Date d’affichage : 17/07/2008


Objet : Convention de maîtrise d’œuvre ONF

Après en avoir délibéré le Conseil Municipal accepte à l’unanimité la convention de maîtrise d’œuvre pour des travaux de maintenance pour un montant de 320.00€ HT soit 382.72€ TTC.



Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an susdits,
Pour copie conforme,


Le Maire,



Patrick GONDOUIN
Acte rendu exécutoire après dépôt en préfecture le :
Et publication ou notification le :