P.L.U. de Belrain 2011 - 2018

HISTORIQUE

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

PRESENTATION PLU (Bureau d'études) 2 - LEXIQUE

PORTER A CONNAISSANCE

DIAGNOSTIC

Présentation synthétique du diagnostic et des enjeux communaux 18/01/12



Réunions :
- Réunion 1 Bureau d'études/Codecom/commission : 17/10/2011
- Commission : 15/11/2011
- Réunion 2 Bureau d'études/Codecom/Commission : 02/12/2011
- Réunion 3 Bureau d'étude/Codecom/DDT/Commission : 06/ 01/2012
- Réunion 4 Personnes publiques associées : 18/01/2012
- Réunion 5 Bureau d'études/Codecom/Commission : Jeudi 2 février 2012
- Réunion publique N°1 : 06/03/2012
- Réunion 6 Bureau d'étude/Codecom/DDT/Commission : 27/ 03/2012
- Réunion 7 Bureau d'étude/Codecom/DDT/Commission : 12/ 04/2012
- Réunion 8 Personnes Publiques Associés : 03/05/2012
- Réunion Agriculteurs/ Chambre d'Agriculture : 03/05/2012
- Réunion Publiques N°2 : 09/05/2012
- Réunion 9 Bureau d'études/Codecom/Commission : vendredi 18 mai 2012
- Réunion 10 Bureau d'études/Codecom/Commission : mardi 22 mai 2012 A-M
Les documents (non officiels)

Enquête publique : Est Républicain - La vie Agricole
L'enquête a débuté le jeudi 7 février 2013 à 9H00 et se terminera le 9 mars 2013 à 16 H
Le commissaire enquêteur sera présent encore le mardi 19 février de 18 à 20H et samedi 9 mars de 14 à 16 H à la mairie
Reunion de concertation (Codecom/DDT/Bureau d'étude/Commissaire enquêteur)organisée par la Codecom : 23 avril 2013
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur M. MARTIN Claude : 5 avril et 10 mai 2013
Dernière réunion 11 de la commission/Codecom: 17/06/13
Adoption du P.L.U.par le Conseil communautaire le 20/06/2013

Septembre 2018
Documents d'urbanisme

Le bureau d'études M.T. Projets est représenté par M. Benjamin ROCHET
La Codecom par M. L. PALIN, Président et Mlle Céline MANGIN, Directrice
La commission communale PLU était composée de MM GONDOUIN, DA SILVA, CHAVANNE Nicolas, CHAVANNE Alain, TOUPET Pascal.